|
|
Mentions légales
L’accès à ce site est soumis à votre approbation, sans restriction, des termes et conditions légales suivants. CMA CGM peut à tout moment, et sans préavis,
modifier ces conditions légales et les informations et données
fournies par ce site peuvent être modifiées et mises
à jour, sans notification préalable. PROGECO en donnant accès à ce service propose dans la mesure du possible de mettre a jour régulièrement les informations et données qui y sont contenues. Cependant aucune responsabilité ne peut être reprochée à PROGECO pour toute erreur ou omission ou pour tout résultat préjudiciable qui pourrait survenir de l’utilisation de ces informations et données. Les informations que vous fournissez sur ce site
pourront être transmises à un tiers uniquement à
titre commercial. PROGECO ne pourra non plus être tenue responsable de toute altération de toute information ou donnée confidentielle fournie dans le cadre de ce service. Tout commentaire et/ou suggestion transmis à PROGECO sur ce site deviendra la propriété de PROGECO et pourra être utilisé sans restriction. Les commentaires et/ou suggestions adressés à PROGECO ne pourront être soumis à la confidentialité. A aucun moment PROGECO ainsi que ses partenaires, filiales, agents, représentants, ou personnes ayant participé à la mise au point de ce site ne pourront être tenus responsables de toute décision, ou action prise en rapport avec les informations fournies par ce site, ou pour tout dommage direct ou indirect incluant mais non restreint à une quelconque responsabilité commerciale ou perte de profit ou d’information, provenant de l’accès à ce site. PROGECO ne pourra être tenue responsable
d’un quelconque dommage résultant d’un virus
informatique qui pourrait infecter l’équipement informatique
ou autre. Toute zone protégée dans ce site
par une clé d’accès est à usage exclusif
des personnes autorisées. Ce site ainsi que son utilisation sont soumis
à la loi française et notamment aux articles 38, 39
et 40 de la loi française 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés pour
les données à caractère personnelles(vous pouvez
demander à faire modifier, rectifier ou supprimer les données
vous concernant traitées par PROGECO dans le cadre des pages
Cotations en nous adressant un courrier accompagné d'une
copie d'un justificatif d'identité et en nous indiquant vos
coordonnées postales à l'adresse suivante: Par ailleurs, tout litige qui surviendrait en rapport
avec l'utilisation de ce site sera soumis aux juridictions françaises. |
||||||||